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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Supérieur des Métiers
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Artisanat-Université
Marque expirée - Marque en non vigueur

Artisanat-Université
Institut Supérieur des Métiers Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3588271
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
Artisanat-Université de Institut Supérieur des Métiers

Présentation de la marque Artisanat-Université

Déposée le 11 juillet 2008 par l'association loi 1901 Institut Supérieur des Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artisanat-Université »

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Supérieur des Métiers domicilié(e) 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 054 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Supérieur des Métiers domicilié(e) 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisanat-Université est expirée depuis le 11 juillet 2018.

Institut Supérieur des Métiers a également déposé les autres marques suivantes : Réseau Artisanat Université , M-FORMATION , L'université de l'artisanat , POLE D'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES , Club des Dirigeants de l'Artisanat , ISM INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS , Réseau Entreprise Université


Institut Supérieur des Métiers Association Loi 1901 - 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 380054544


Institut Supérieur des Métiers - 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.